RC
Présentation de la marque RC
Déposée le 27 août 1986 par la société ROYAL CROWN COMPANIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC est expirée depuis le 27 août 1996.
ROYAL CROWN COMPANIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 8 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178401 - Publication au BOPI 1994-11-08
Inscription - Transmission de propriété n°30305 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°21851 - Publication au BOPI